JURIDIQUE
01.13 ICC ILC T3 2012
03.13 SACEM – Discothèques
04.13 Activité de sécurité privée dans un Etablissement de nuit
04.13 Agents de sécurité – Fiches obligations juridiques
05.13 Les détecteurs ioniques
06.13 Mentions obligatoires factures
07.13 Extinction nocturne des éclairages des bâtiments
08.13 SACEM – Paiement par prélèvement automatique bancaire – Suppression de l’escompte de 2%.
09.13 Formulaires CERFA lors de la déclaration en mairie
11.13 Formation des loueurs de chambres d’Hôtes délivrant des boissons alcooliques
12.13 Descente en cave dans les CHRD – Le protocole de Sécurité
15.13 Indices ICC ILC T1 2013
16.13 Synthèse licences débits de boissons
22. 13 – SACEM – Réveillon 2013
23 13 – SACEM – NOUVEAU BAREME HOTEL 24. 13 – SACEM – barèmes CHR 2014 25 13 – CCDSA
26. 13 – SPRE – Musique libre de droit 27.13 alerte circulation mails frauduleux28.13 SEPA
FISCAL
01.13 Contribution à l’audiovisuel public pour 2013
SOCIAL/EMPLOI/FORMATION
01.13 Brève sociale – chômage partiel APLD
01.13 Négociation sociale (2.2) Avenant n° 17 du 10.01.13 Permis de former
02.13 Salaire des apprentis au 1er janvier 2013 03.13 Cotisations AT au 1er janvier 2013
02.13 Brève Nouveau taux de contribution Agefice
03.13 Accueil d’apprentis dans différentes entreprises
04.13 Avantages en nature logement
04.13 Emplois d’avenir
05.13 Principaux changements au 1er janvier 2013
05.13 Permis de former – Extension de l’avenant 17
06.13 Nouvelle aide à l’embauche – les emplois francs
06.13 Charges sociales au 1er janvier 2013
07.13 Régime frais de santé-décisions prises par la CPP en 2012
08.12 Négociation sociale (1.2)- Avenant n° 16 du 10.01.13 10.13
Brève Sociale – rupture conventionnelle et convention de rupture
11.13 Congé de paternité
12.13 Brève sociale – la déclaration sociale nominative (DSN)
13.13 Versement transport
14.13 Renforcement de la lutte contre la fraude aux cotisations sociales (LFSS 2013)
15.13 Crédit impôt pour compétitivité et emploi
16.13 Cotisations forfaitaires apprentis pour 2013
19.13 Le contrat de génération 20.10
20.13 Avenant n° 16 – grille des salaires
21.13 Brève sociale-contrat de génération (formulaires)
22.13 Accord de branche sur le travail illégal
23.13 loi sécurisation de l’emploi – accord maintien dans l’emploi (fiche n° 1)
24.13 Réforme de l’assurance chômage
25.13 La mobilité interne et externe
26.13 Le recrutement d’un jeune mineur pour un job d’été
28.13 Compléments d’informations réforme assurance chômage – circulaire Unedic
arr 181111 détecteurs ioniques
Avenant n16 du 10 01 2013 (grille de salaires)
Avenant n17 du 10 01 2013 (Permis de former)-1
33.13 Loi sécurisation de l’emploi – temps partiel (fiche n° 6) 37.13 Rupture anticipée du CDD pour inaptitude – entretien préalable
38.13 Travail dissimulé – sanctions pécuniaires
ENVIRONNEMENT
02.13 Label Bâtiment Biosourcé
04.13 Gestion des déchets_collecte et traitement du mobilier professionnel
05.13 Informations obligatoires eaux potables traitées
JURIDIQUE
01.13 ICC ILC T3 2012
03.13 SACEM – Discothèques
04.13 Activité de sécurité privée dans un Etablissement de nuit
04.13 Agents de sécurité – Fiches obligations juridiques
05.13 Les détecteurs ioniques
06.13 Mentions obligatoires factures
07.13 Extinction nocturne des éclairages des bâtiments
08.13 SACEM – Paiement par prélèvement automatique bancaire – Suppression de l’escompte de 2%.
09.13 Formulaires CERFA lors de la déclaration en mairie
11.13 Formation des loueurs de chambres d’Hôtes délivrant des boissons alcooliques
12.13 Descente en cave dans les CHRD – Le protocole de Sécurité
15.13 Indices ICC ILC T1 2013
16.13 Synthèse licences débits de boissons
22. 13 – SACEM – Réveillon 2013
23 13 – SACEM – NOUVEAU BAREME HOTEL
24. 13 – SACEM – barèmes CHR 2014
25 13 – CCDSA
26. 13 – SPRE – Musique libre de droit
27.13 alerte circulation mails frauduleux
28.13 SEPA
FISCAL
01.13 Contribution à l’audiovisuel public pour 2013
SOCIAL/EMPLOI/FORMATION
01.13 Brève sociale – chômage partiel APLD
01.13 Négociation sociale (2.2) Avenant n° 17 du 10.01.13 Permis de former
02.13 Salaire des apprentis au 1er janvier 2013 03.13 Cotisations AT au 1er janvier 2013
02.13 Brève Nouveau taux de contribution Agefice
03.13 Accueil d’apprentis dans différentes entreprises
04.13 Avantages en nature logement
04.13 Emplois d’avenir
05.13 Principaux changements au 1er janvier 2013
05.13 Permis de former – Extension de l’avenant 17
06.13 Nouvelle aide à l’embauche – les emplois francs
06.13 Charges sociales au 1er janvier 2013
07.13 Régime frais de santé-décisions prises par la CPP en 2012
08.12 Négociation sociale (1.2)- Avenant n° 16 du 10.01.13 10.13
Brève Sociale – rupture conventionnelle et convention de rupture
11.13 Congé de paternité
12.13 Brève sociale – la déclaration sociale nominative (DSN)
13.13 Versement transport
14.13 Renforcement de la lutte contre la fraude aux cotisations sociales (LFSS 2013)
15.13 Crédit impôt pour compétitivité et emploi
16.13 Cotisations forfaitaires apprentis pour 2013
19.13 Le contrat de génération 20.10
20.13 Avenant n° 16 – grille des salaires
21.13 Brève sociale-contrat de génération (formulaires)
22.13 Accord de branche sur le travail illégal
23.13 loi sécurisation de l’emploi – accord maintien dans l’emploi (fiche n° 1)
24.13 Réforme de l’assurance chômage
25.13 La mobilité interne et externe
26.13 Le recrutement d’un jeune mineur pour un job d’été
28.13 Compléments d’informations réforme assurance chômage – circulaire Unedic
arr 181111 détecteurs ioniques
Avenant n16 du 10 01 2013 (grille de salaires)
Avenant n17 du 10 01 2013 (Permis de former)-1
33.13 Loi sécurisation de l’emploi – temps partiel (fiche n° 6)
37.13 Rupture anticipée du CDD pour inaptitude – entretien préalable
38.13 Travail dissimulé – sanctions pécuniaires
ENVIRONNEMENT
02.13 Label Bâtiment Biosourcé
04.13 Gestion des déchets_collecte et traitement du mobilier professionnel
05.13 Informations obligatoires eaux potables traitées